Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A SECONDE PREVOTEAU
SOCIETE ANDRE SECONDE-PREVOTEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1124796
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A SECONDE PREVOTEAU

Déposée le 28 février 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANDRE SECONDE-PREVOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A SECONDE PREVOTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANDRE SECONDE-PREVOTEAU domicilié(e) société anonyme, 2, rue du Château, à AMBONNAY (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque A SECONDE PREVOTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque A SECONDE PREVOTEAU est expirée depuis le 28 février 1990.

SOCIETE ANDRE SECONDE-PREVOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : N CHEVALIER PIERRE , LIVRE DOR , CAISSON IMPERIAL


SOCIETE ANDRE SECONDE-PREVOTEAU S.A. - société anonyme, 2, rue du Château, à AMBONNAY (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Vins de provenance francaise à savoir Champagne.